Mentions Légales & Transparence

Identité Associative

Association : ACCA Sainte-Suzanne La Saint-Hubert
Forme juridique : Association Loi 1901
RNA : W252002345
SIREN : 825003890
Siège social : 3 B COTE DE ROSES, 25630 SAINTE-SUZANNE

Responsabilités

Directeur de la publication : Jean-Pierre Dubois, Président.
Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

Politique de Confidentialité & Transparence Financière

Conformément au RGPD, l'ACCA de Sainte-Suzanne La Saint-Hubert s'engage à la protection rigoureuse des données transmises par ses membres et usagers. Aucune donnée n'est cédée à des tiers. La plateforme est dédiée exclusivement à l'information publique. Transparence Financière : L'association affirme que l'intégralité de ses ressources est réinvestie dans ses programmes d'utilité publique. Cette structure est exempte de toute finalité lucrative, et aucun bien ou service n'est vendu sur ce portail.